Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
CEB
SARL au capital de 1 000,00 €
Siège social : 84 rue du Bugey, 01200 Valserhône, France
Email : ceb.cabinet@gmail.com

Directeur de la publication : Michel Tourneux
SIREN : 508 064 441
SIRET : 508 064 441 00019
N° TVA intracommunautaire : FR34508064441
RCS : Bourg-en-Bresse
Code APE : 71.11Z (Activités d'architecture)

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou d'analyse comportementale. Seuls des cookies techniques essentiels au fonctionnement du site peuvent être utilisés.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

CEB ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CEB.

8. Droit applicable

Le présent site et les mentions légales qui le régissent sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Janvier 2026

Nous appeler